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Marques déposées par ISODECO
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DALVERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALVERTE
ISODECO

Numéro de dépôt :
92416052
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque DALVERTE

Déposée le 22 avril 1992 par ISODECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DALVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est ISODECO, domicilié(e) Parc d'Activités des Bellevues - Rue du Gros Chêne, 95610 ERAGNY-SUR-OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque DALVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALVERTE est expirée depuis le 22 avril 2002.

ISODECO a également déposé les autres marques suivantes : GEDIPLAC , GEDIROULO , GEDIPALU , ISOBAT , GEDICONFORT , EXTRADUR GEDIP , ISODECO , EXPOMUR , EMBELYS , ISODECO


ISODECO - Parc d'Activités des Bellevues - Rue du Gros Chêne, 95610 ERAGNY-SUR-OISE - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tissus, rubans, papiers et matières isolants; isolants phoniques à base de fibres de bois; écorces pour l'isolation acoustique. . Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. . Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.